NOTE DE SERVICE DIPER/02-03 – Temps partiel 2024-2025
Annexe 1 – Principes généraux et modalités
Annexe 3 – Formulaire à compléter
Annexe 5 – Info surcotisation pour retraite
Annexe 6 – Références réglementaires
Date limite de transmission des demandes : le 31 mars 2024 à personnels16@ac-poitiers.fr
Voici une fiche outil relative à l’élaboration et au renouvellement des PAI dans les établissements.
Elle est également disponible sur l’intranet (élèves à besoins particuliers/santé des élèves/PAI) avec tous les documents nécessaires au bon accueil des élèves concernés.
En cas de doute, vous pouvez contacter la secrétaire du service de promotion à la santé Cécile Delobel au 05 17 84 01 91.
Fiche PAI
Et en complément :
Tous les modèles de PAI Eduscol
Secteurs d’intervention des médecins scolaires
Formulaire demande de délivrance de médicament
La nomination sur un poste de directrice/directeur d’école à deux classes et plus nécessite l’inscription préalable sur la liste d’aptitude. Celle-ci demeure valable durant trois années scolaires (il n’est donc pas nécessaire de réitérer la demande d’inscription pour les enseignants inscrits sur la liste d’aptitude au 1er septembre 2022 et au 1er septembre 2023) ; elle est établie après convocation des candidats en commission d’entretien.
La circulaire départementale précise les conditions requises pour cette inscription et la procédure à suivre.
La notice de candidature est à transmettre au secrétariat de circonscription pour visa de l’IEN dans les plus brefs délais et pour qu’elle arrive au service de la division des personnels le 1er décembre 2023 dernier délai.
La commission départementale d’entretien se réunira le mercredi 13 décembre 2023 à partir de 13h30. Les candidats devront être disponibles ce jour-là.
Une session d’information préalable est programmée le mercredi 08 novembre 2023 (de 14h00 à 16h00) dans les locaux de la DSDEN de la Charente. L’inscription est à réaliser auprès de Monsieur Jean-Luc Migné, directeur référent départemental vie scolaire en charge de ce dossier, à l’adresse : Jean-Luc.Migne@ac-poitiers.fr
Enfin, l’inscription sur la liste d’aptitude à l’emploi de directeur d’école est subordonnée au suivi préalable d’une formation à la fonction de directrice/directeur d’école.
Cette formation d’une durée de trois semaines se déroulera en présentiel, selon le calendrier suivant :
• 1ère session : du 15 au 19 janvier 2024 ;
• 2ème session : du 05 au 09 février 2024 ;
• 3ème session : du 17 au 21 juin 2024.
En outre, les instituteurs et les professeurs des écoles actuellement inscrits sur une liste d’aptitude départementale relative à l’emploi de directeur d’école et qui ne sont pas encore nommés devront suivre cette formation préalablement à leur éventuelle prise de fonction à la rentrée scolaire 2024 et y sont de ce fait inscrits automatiquement.
NOTICE DE CANDIDATURE
La circulaire du 13 juin 2023 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires abroge les textes réglementaires précédents. Parmi les principaux changements :
– les sorties obligatoires peuvent désormais comprendre la pause méridienne ;
– un taux d’encadrement unique s’applique en maternelle, quel que soit le type de sortie ;
– les séjours avec nuitées sont dorénavant autorisés par l’IEN de circonscription ;
– de nouveaux formulaires sont mis à disposition pour harmoniser les pratiques sur le territoire national.
Vous trouverez ici les textes, formulaires et ressources utiles pour organiser vos prochaines sorties scolaires dans le respect du nouveau cadre.
CADRE RÉGLEMENTAIRE
Texte officiel : Circulaire du 13 juin 2023 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires
Guides Éduscol :
Descriptif-procedures-autorisation-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degre_2023
Guide-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degre-2023
FORMULAIRES
Sorties scolaires sans nuitées :
formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre
formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre
Sorties scolaires avec nuitées (voyages scolaires) :
formulaire-demande-autorisation-voyage-scolaire_nuitées_1er-degre
formulaire-demande-autorisation-voyage-scolaire_nuitées_1er-degre
Budget prévisionnel :
budget-previsionnel-premier-degre
budget-previsionnel-premier-degre
Information transport :
Pour les sorties scolaires avec nuitées, il est désormais exigé de procéder à la vérification de l’honorabilité des accompagnateurs qui ne sont pas personnels de l’Éducation nationale. ATTENTION : le formulaire, spécifique aux voyages scolaires, devra être complété par la personne concernée, puis visé, scanné et envoyé par le directeur à l’adresse benevole.eps16@ac-poitiers.fr dans un délai de 4 semaines au plus tard avant la date de départ du séjour. La personne en charge de la vérification transférera elle-même les formulaires à la circonscription pour le traitement du dossier. En cas de problème, l’école sera immédiatement informée.
Vérification de l’honorabilité :
Fiche_FIJAIVS_DSDEN16_Voyages_scolaires
Fiche_FIJAIVS_DSDEN16_Voyages_scolaires
RESSOURCES COMPLÉMENTAIRES
Pour trouver l’information en un clin d’œil, un récapitulatif des taux d’encadrement au format A4, facile à afficher ou à garder sous la main :
Taux d’encadrement sorties scolaires et EPS_2023 (document mis à jour le 6/10/23)
Pour savoir en un clin d’œil qui fait quoi, comment, et dans quel délai, une infographie sur les procédures d’autorisation des sorties scolaires :
Infographie procédures autorisation sorties scolaires_2023_DEF
